ROUSTILLANS

T. David & L. Foillard

Présentation de la marque ROUSTILLANS

Déposée le 10 juin 1976 par T. David & L. Foillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « ROUSTILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T. David & L. Foillard domicilié(e) (soc. an.), Georges-de-Reneins (Rhône). - France.

La marque ROUSTILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROUSTILLANS est expirée depuis le 10 juin 1986.

T. David & L. Foillard a également déposé les autres marques suivantes : VICTORET , LE FIN BOURGEON , RUBIS PROVENCAL , CASTELFONS , RAYON DE PROVENCE , VICTORET , VALZUR , ROUMANIERE , PAMPARIGOUSTO , MICOCOULET